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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 37 BIS

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel

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Tableau et commentaires
Tableau et commentaires

Critères de reconnaissance (octobre 2007)

I. Rhinite

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

Exigences légales associées à cet intitulé

Les critères du diagnostic positif de la rhinite ne sont pas précisés : examen ORL clinique ou allant jusqu’à la visualisation endoscopique de la muqueuse? La notion de test devrait plutôt s’appliquer à des examens biologiques (test cutanés ou tests de provocation). Cependant, dans la rédaction actuelle du texte le mot «test» peut être rattaché au diagnostic positif de la rhinite. On peut de ce fait proposer la visualisation endoscopique ou la rhinomanométrie mais il ne paraît pas possible de l’imposer.

La récidive après nouvelle exposition suffit pour le diagnostic étiologique. Si des tests à visée étiologique sont pratiqués il peut s’agir de la rhinomanométrie avec épreuve de provocation pour certains allergènes, de tests cutanés à lecture immédiate (prick-tests) ou de dosages d’IgE spécifiques.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

7 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

II. Asthme

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

Exigences légales associées à cet intitulé

L’asthme doit être objectivé par la mise en évidence d’un syndrome obstructif réversible lors des épreuves fonctionnelles respiratoires ; il doit soit récidiver après nouvelle exposition  au risque, soit être confirmée par un test. La confirmation par un test fait appel aux tests cutanés à lecture immédiate (prick-tests) ou à la positivité des IgE spécifiques.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

7 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.